En tant que service public, l’Instruction publique de la Ville de Bruxelles met à disposition des groupements structurés et particuliers certains locaux situés dans les établissements dont elle a la charge afin de favoriser l’organisation d’activités culturelles, artistiques, éducatives, créatives et sportives, en dehors de leurs heures d’activités principales.
La mise à disposition des locaux de l’Instruction publique de la Ville est prioritairement destinée à favoriser l’organisation d’activités culturelles, artistiques, éducatives, créatives et sportives au profit des habitants et enfants de la Ville de Bruxelles.
→ Cliquez ici pour consulter le règlement d'occupation des locaux.
1C’est-à-dire dont le siège social est situé sur le territoire de la Ville de Bruxelles et dont min 60% des participants sont domiciliés sur le territoire de la Ville de Bruxelles.2C’est-à-dire domicilié sur le territoire de la Ville de Bruxelles.
Tarif horaire, en euros, minimum deux heures.
Les occupations après 22h sont facturées à 200 % du prix applicable à la catégorie d’utilisateur concernée.
Seules les demandes d’occupation dont le dossier est complet et conforme au présent règlement seront prises en considération.
Une convention réglant toutes les modalités de l’occupation devra être signée entre la Ville de Bruxelles et l’occupant avant la première occupation.
